Échanges universitaires et de programmes audiovisuels entre la CSH et la RPV

**Diplomatie Scanthéloise** Dim 4 Oct 2015 - 3:38

Votre Excellence,

Par l'Article 6 du Titre II du Traité de Reconnaissance entre la Confédération de Scanténoisie-Helvetia et la République Populaire du Valdisky qui lie nos deux pays, en tant que Cheffe du Département Scanthélois de la Culture et de l'Education (DSHEC), j'aimerais permettre l'échange universitaire entre nos deux pays.

Notre pays possède une Université Fédérale Scanthéloise (UFS) qui dispense plusieurs cours dans plusieurs domaines.

En outre, j'aimerais savoir s'il était possible, par ce même Article 6 du Titre II du même traité de permettre à chacun de nos deux pays respectif de diffuser ses programmes audiovisuels (télévision et, si elle existe, radio) dans l'autre pays. À ce jour, nous avons deux programmes télévisuels existants, à savoir TV Boréale du Groupe Scanthel Presse qui exploite la «Générale Scanthéloises de Programmes 1» (GSP1) (privé) et la Société Scanthéloise de RadioTélédiffusion et Journaux (SSRTJ) qui exploite Scanthel TV2 (STV2), chaîne publique, mais aucune chaîne de radio, même si cela devrait prochainement être réalisé.

Pour des raisons logisitiques, nous sommes également prêts à offrir une identité visuelle à vos services TV et radios si ces derniers n'en n'ont pas encore et ce gratuitement.

Dès lors, je vous propose le contrat suivant que vous êtes libre d'amender.

Accord Bilatéral Culturel entre la RPV et la CSH
Titre I - Université
Article 1: La CSH et la RPV permettent à leurs étudiants respectifs d'étudier pour une durée limitée entre 1 mois et 12 mois dans une université étrangère respective aux deux pays contractants.
Article 2: Si des frais d'écolage existent, chaque étudiant continue de les payer dans son propre pays lors de son séjour universitaire à l'étranger.

TItre II - Audiovisuel
Article 3: La CSH et la RPV permettent à chacun des pays contractants de diffuser librement leurs programmes audiovisuels dans l'autre pays.
Article 4: Chaque signal émis sur le territoire étranger doit avoir reçu l'autorisation de diffuser par les autorités nationales d'origine.
Article 5: Les échanges de programmes audiovisuels sont encouragés ainsi que la co-production audiovisuelle conjointe.

Si ces deux points peuvent être amendés et adoptés par vos soins, alors je propose que s'il en va de même avec votre collègue et ma collègue de l'Intérieur, les points sur les Transports, sur l'Université et sur l'Audiovisuel pourraient être fusionnés afin d'avoir un seul et unique Accord Bilatéral d'Application pourtant sur les Titres I (Université), Titres II (Audiovisuel) et Titres III (Transports).

Sveina Svets, Cheffe du DSHEC

**Konstantin Tsierneko** Mer 7 Oct 2015 - 21:13

République Populaire du Valdisky

Commissariat général aux Affaires sociales et à la Propagande

Excellence Svets,

La RP du Valdisky est toujours prête à collaborer avec des nations, et le Gouvernement est entièrement d'accord pour soutenir et valider les Titres I et II d'un futur accord bilatéral entre nos deux pays, qui peut contenir les trois titres sur lesquels nous négocions.

La RPV dispose de deux universités : l'Université Maskva-Valdisky (UdM), surtout axée sur la formation idéoligique, politique, et historique (bien que toutes sorte de formations y soient dispensées); et l'Université Populaire de Valdrak (UPV), qui forme nos étudiants dans de nombreux domaines.

La RPV possède une station de radio (Radio nationale révolutionnaire), mais aucune chaîne de télévision, bien que le Commissariat que je gère ait pour projet d'en créer une.

En espérant vous avoir renseigné,
Pavel Borline,
Commissaire général aux Affaires sociales et à la Propagande.

**Diplomatie Scanthéloise** Sam 10 Oct 2015 - 0:58

Votre Excellence,

Comme ma collègue Anne Groenalberg pour la première partie, pourrions-nous signer en l'état ces deux parties de l'Accord ?

Sveina Svets, Cheffe du DSHEC

**Diplomatie Scanthéloise** Sam 24 Oct 2015 - 19:45

Votre Excellence,

Je réitère urgemment ma demande: pouvons-nous donc signer en l'état cette partie de l'Accord ?

Sveina Svets, Cheffe du DSHEC

**Konstantin Tsierneko** Dim 25 Oct 2015 - 21:09

Excellence,

Le Président du CCP ratifie les deux parties de l'Accord. Nous espérons que cet accord est le début d'une collaboration fructueuse entre nos deux nations.

Pavel Borline,
Dmitri Obrouvsky,
Commissaires du Gouvernement.

**Diplomatie Scanthéloise** Dim 25 Oct 2015 - 22:16

Accord Bilatéral Culturel entre la RPV et la CSH
Titre I - Université
Article 1: La CSH et la RPV permettent à leurs étudiants respectifs d'étudier pour une durée limitée entre 1 mois et 12 mois dans une université étrangère respective aux deux pays contractants.
Article 2: Si des frais d'écolage existent, chaque étudiant continue de les payer dans son propre pays lors de son séjour universitaire à l'étranger.

TItre II - Audiovisuel
Article 3: La CSH et la RPV permettent à chacun des pays contractants de diffuser librement leurs programmes audiovisuels dans l'autre pays.
Article 4: Chaque signal émis sur le territoire étranger doit avoir reçu l'autorisation de diffuser par les autorités nationales d'origine.
Article 5: Les échanges de programmes audiovisuels sont encouragés ainsi que la co-production audiovisuelle conjointe.

Titre III - Transports
Article 1: La CSH et la RPV permettent l'ouverture de lignes aériennes entre leurs deux pays respectifs.
Article 2: Chaque pays à l'autorisation de faire attérir ses avions dans des aéroports de l'autre pays.
Article 3: Les compagnies doivent être immatriculées dans leurs pays respectifs.

Shivana Pal - InterPares de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia et Cheffe du DSHAE
Anne Groenalberg - Cheffe du DSHI
Sveina Svets - Cheffe du DSHEC
p.o. du Très Honorable Souverain Peuple Scanthélois

Pavel Borline,
Dmitri Obrouvsky,
Commissaires du Gouvernement.

Maskva, le 25 octobre 2015

C'est avec un énorme plaisir que je signe donc cet accord.
Shivana Pal - IP et DSHAE

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