Tяaité eиtяe la Яépublique populaiяe du Valdisky et la Яépublique d'Abalecoи

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Tяaité eиtяe la Яépublique populaiяe du Valdisky et la Яépublique d'Abalecoи

Message  Svetlana Karamazov le Sam 30 Aoû 2014 - 18:42

Tяaité eиtяe la Яépublique populaiяe du Valdisky et la Яépublique d'Abalecoи


Aяticle 1. La Яépublique d’Abalecoи et la Яépublique populaiяe du Valdisky яecoииaisseиt mutuellemeиt leuяs fяoиtièяes et teяяitoiяes яespectifs. Elles s’eиgageиt à яespecteя leuяs iиstitutioиs et leuя souveяaiиeté яespectives et à иe pas s’iиgéяeя daиs les affaiяes de l’autяe Paяtie.

Aяticle 2. Elles s’eиgageиt à développeя eиtяe elles, daиs les domaiиes où elles le jugeяoиt utile, des coopéяatioиs basées suя le яespect et la coиfiaиce яécipяoques. Elles favoяiseиt l’amitié eиtяe leuяs peuples aiиsi que la paix daиs le Micяomoиde.

Aяticle 3. Les Paяties s’eиgageиt à teиiя des coиsultatioиs яégulièяes eиtяe elles, eи vue d’haяmoиiseя le développemeиt de leuяs яelatioиs bilatéяales. Pouя se faiяe, elles échaиgeиt des ambassadeuяs et pяocèdeиt à des яeиcoиtяes яégulièяes à tous les иiveaux.

Aяticle 4. Les ambassadeuяs des deux Paяties béиéficieиt de l’immuиité diplomatique. Les deux иatioиs sigиataiяes s’eиgageиt à ce que les délits et cяimes éveиtuellemeиt commis paя les peяsoииels diplomatiques soieиt pouяsuivis paя la Justice.

Aяticle 5. Les paяties s’eиgageиt à assuяeя la sécuяité des bieиs et des peяsoииels diplomatiques et à mettяe à leuя dispositioи uи bâtimeиt coиveиable.

Aяticle 6. Le pяéseиt tяaité est soumis à яatificatioи seloи les pяocéduяes de chaque pays sigиataiяe, et eиtяeяa eи vigueuя dès que celle-ci auяa été coиclue paя les deux Paяties.

Aяticle 7. Le pяéseиt tяaité pouяяa êtяe déиoиcé paя l’uиe des Paяties. Toutefois uи délai de 15 jouяs devяa êtяe яespecté eиtяe la déиoиciatioи de ce tяaité et soи abяogatioи.
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Svetlana Karamazov
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