Traité de Mallington

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Traité de Mallington

Message  Pavel Gorilov le Lun 18 Aoû 2014 - 20:15

Traité de Mallington




Les parties contractantes, à savoir,

La République Populaire du Valdisky, ci-après dénommée Valdisky, représentée par Monsieur Anatoli Brejniev, diplomate du Ministère des Affaires Étrangères valdisk missionné près le gouvernement de l'Union Fédérale d'Armara,

Et

L'Union Fédérale d'Armara, ci-après dénommée UFA, représentée par Son Excellence Dean K. Horton, Président de la Fédération, d'autre part,

Réunis à Malington, capitale de l'Union Fédérale d'Armara, ,

Conviennent ensemble des dispositions suivantes :


Titre 1 : De la Reconnaissance mutuelle

Article 1er. Le Valdisky et l'UFA reconnaissent mutuellement leur existence en tant qu'Etats indépendants de l'Archipel du Micromonde. Les parties contractantes reconnaissent leur souveraineté respective sur leurs territoires.

Article 2. Les parties contractantes établissent des relations diplomatiques réciproques. Pour ce faire, il est établi une Ambassade de l'UFA en Valdisky avec nomination d’un ambassadeur, interlocuteur privilégié du Valdisky. De même, il est établi une Ambassade du Valdisky en UFA, avec nomination d’un ambassadeur, interlocuteur privilégié de l'UFA.

Titre 2 : De la Coopération Générale

Article 3 : Les parties contractantes s’engagent à promouvoir la paix sur le Continent Nord, et plus largement, à l’échelle de l’Archipel.

Article 4 : Les parties contractantes s’engagent à se porter assistance humanitaire en cas de besoin explicitement exprimé de l’une des parties contractantes. De même, en cas de catastrophes naturelles ou technologiques touchant l’une des parties contractantes, l’autre partie s’engage à lui porter assistance dans les plus brefs délais.

Article 5 : Chaque partie contractante s’engage à respecter les décisions concernant les affaires intérieures de l'autre partie sans ingérence de sa part.

Article 6 : Les parties contractantes s’engagent à créer, à développer et à intensifier leurs échanges dans les domaines culturel, universitaire et sportif. Les parties contractantes informeront l’autre partie en cas de manifestations culturelles, universitaires, politiques ou sportives, via leur ambassade, afin de favoriser la mise en place d’échanges.

Article 7 : Les parties contractantes s’engagent par ce traité à ouvrir entre elles, des liaisons de transport de voyageurs.

Titre 3 : De la Coopération Économique

Article 8 : Les parties contractantes s’engagent à promouvoir une coopération économique mutuellement avantageuse tout en respectant leur modèle politico-économique et leurs modalités de création d'entreprise respectives.  

Titre 4 : De la Paix Micromondiale

Article 9 : Les parties contractantes s'engagent à ne pas se porter atteinte militairement et à ne pas nuire à leurs intérêts respectifs à travers le Micromonde.

Titre 6 : Des Dispositifs Spécifiques

Article 10 : Le présent traité sera adopté selon les procédures en vigueur dans chacune des Nations. Il entrera en vigueur après ratification complète des parties contractantes.


Fait à Malington, le 25 avril 2013, selon le calendrier standard micromondial.
Signé par M. Anatoli Brejniev, diplomate du Ministère des Affaires Étrangères de la République Populaire du Valdisky missionné près le gouvernement de l'Union Fédérale d'Armara.
Signé par Son Excellence Dean K. Horton, Président de la Fédération.
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