Traité de Bombasha (TRM avec la RIP du Bangana)

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Traité de Bombasha (TRM avec la RIP du Bangana)

Message  Pavel Gorilov le Lun 18 Aoû 2014 - 20:10

Traité de Bombasha



Les parties contractantes, à savoir, 

La République Populaire du Valdisky, ci-après dénommée Valdisky, représentée par Pet
я Vassiliev, diplomate du Ministère des Affaires Étrangères valdisk missionné près le gouvernement de la République Indépendante et Populaire du Bangana, 

Et

La République Indépendante et Populaire du Bangana, ci-après dénommée Bangana, représentée par Auxèse Sékissa, Président de la République, d'autre part,

Réunis à Bombasha, capitale de la République Indépendante et Populaire du Bangana, ,

Conviennent ensemble des dispositions suivantes :

Titre 1 : De la Reconnaissance mutuelle

Article 1er. Le Valdisky et le Bangana reconnaissent mutuellement leur existence en tant qu'Etats indépendants de l'Archipel du Micromonde. Les parties contractantes reconnaissent leur souveraineté respective sur leurs territoires. 

Article 2. Les parties contractantes établissent des relations diplomatiques réciproques. Pour ce faire, il est établi une Ambassade du Bangana en Valdisky avec nomination d’un ambassadeur, interlocuteur privilégié du Valdisky. De même, il est établi une Ambassade du Valdisky au Bangana, avec nomination d’un ambassadeur, interlocuteur privilégié du Bangana.

Titre 2 : De la Coopération Générale

Article 3 : Les parties contractantes s’engagent à promouvoir la paix sur le Continent Sud, et plus largement, à l’échelle de l’Archipel.

Article 4 : Les parties contractantes s’engagent à se porter assistance humanitaire en cas de besoin explicitement exprimé de l’une des parties contractantes. De même, en cas de catastrophes naturelles ou technologiques touchant l’une des parties contractantes, l’autre partie s’engage à lui porter assistance dans les plus brefs délais.

Article 5 : Chaque partie contractante s’engage à respecter les décisions concernant les affaires intérieures de l'autre partie sans ingérence de sa part.

Article 6 : Les parties contractantes s’engagent à créer, à développer et à intensifier leurs échanges dans les domaines diplomatique, économique, culturel, universitaire et sportif. Les parties contractantes informeront l’autre partie en cas de manifestations culturelles, universitaires, politiques ou sportives, via leur ambassade, afin de favoriser la mise en place d’échanges.

Article 7 : Les parties contractantes s’engagent par ce traité à ouvrir entre elles, des liaisons de transport de voyageurs par voie de mer ou aérienne.

Titre 3 : De la Coopération Économique

Article 8 : Les parties contractantes s’engagent à promouvoir une coopération économique mutuellement avantageuse tout en respectant leur modèle politico-économique et leurs modalités de création d'entreprise respectives.  

Article 9 : Les parties contractantes s’engagent à mettre en place une parité entre leur devises. Cette parité fixe est revue régulièrement lors de la rencontre entre les représentants des parties contractantes. Elle est fixée pour l'heure à : 1
яV (roubles valdisk) (0,001MяV) = 1 £B (livres banganaises).

Titre 4 : De la Paix Micromondiale

Article 10 : Les parties contractantes s'engagent à ne pas se porter atteinte militairement et à ne pas nuire à leurs intérêts respectifs à travers le Micromonde.

Titre 6 : Des Dispositifs Spécifiques

Article 11 : Le présent traité sera adopté selon les procédures en vigueur dans chacune des Nations. Il entrera en vigueur après ratification complète des parties contractantes. 


Fait à Bombasha, le 15 juin 2013, selon le calendrier standard micromondial.
Signé par Pet
я Vassiliev, diplomate du Ministère des Affaires Étrangères de la République Populaire du Valdisky missionné près le gouvernement de la République Indépendante et Populaire du Bangana.
Signé par Son Excellence Auxèse Sékissa, Président de la République Indépendante et Populaire du Bangana.
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