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Débat et Vote - Traité de Coopération Militaire Renforcée avec la Fédération d'Armara

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Message  Andreï Van Ijmeer Mer 9 Oct 2013 - 23:35

La charge d'inaugurer le premier des débats avait été confiée à la députée internationaliste de l'oblast de Brevsk, Svetlana Karamazov. Le texte présenté pour cette séance était le TCMR, traité d'alliance récemment proposé par le Palais Volker. De sa voix bien affirmée, la chef des députés MVistes de Brevsk déclama depuis la chaire de l'orateur :

- Chers camarades, le texte présenté aujourd'hui au débat de la Diète est le TCMR, traité d'alliance et de coopération militaire avec l'Union Fédérale d'Armara. Comme vous le savez, Armara est aujourd'hui une nation qui partage nombre de nos vues sur la sécurité et l'ordre international, notamment son ancien président, j'ai nommé son Excellence Dean K. Horton. Cette coopération s'est vérifiée lors de la crise skotinèque, et la nouvelle crise semble aller dans un même sens. Camarades députés, je souhaiterai, avant de vous laisser prendre connaissance de l'objet du débat, préciser que je demande dès maintenant à ce que soit appliquée une procédure de vote rapide. En effet Armara a déjà voté et ratifié le traité, traité que nous avons proposé nous-mêmes. L'autre raison est évidemment la seconde crise skotinèque qui bât son plein, et qui nous expose, ainsi qu'Armara, à des actions armées de la part de nations tierces.

Camarades, voici enfin le texte concerné :



TCMR - Traité de Coopération Militaire Renforcée


TITRE UN - De la Défense Mutuelle

Article.1 - Les deux parties proclament leur volonté de trouver par leur alliance leur salut commun face aux menaces envers leur souveraineté. Les parties conviennent qu'une attaque armée contre l'une ou plusieurs d'entre elles survenant sur le Continent Nord ou Sud ou en Mer Océane sera considérée comme une attaque dirigée contre les deux parties, et en conséquence elles conviennent que, si une telle attaque se produit, chacune d'elles assistera la partie attaquée en prenant aussitôt les actions qu'elle jugera nécessaire, y compris l'emploi de la force armée, pour rétablir et assurer la sécurité.
Toute attaque armée de cette nature et toute mesure prise en conséquence seront immédiatement portées à la connaissance de l'autre partie.

Art.2 - Pour l'application de l'article 1, est considérée comme une attaque armée contre une partie, une attaque armée :
contre le territoire de l'une d'elles reconnu par l'autre partie, contre les forces, navires ou aéronefs de l'une des parties se trouvant sur ces territoires ainsi qu'en toute autre région du Micromonde, tant que l'autre partie n'aura pas été à l'origine des hostilités.

TITRE DEUX - De la Coopération en matière militaire

Article.2 - Les Etats signataires déclarent par le présent traité leur volonté d’établir sur le territoire tiers une mission militaire permanente, établie en leur Ambassade. Un attaché militaire d'ambassade sera nommé pour chaque Etat signataire et aura la charge de représenter son gouvernement auprès de l'Etat-Major des Etats signataires.

Article.3 - Des exercices communs aux forces de défense des deux parties seront menées afin de renforcer l'interopérabilité de celles-ci.

Article.4 - Les bases militaires et ports militaires des parties seront ouverts aux forces armées de la partie réciproque, sous réserve que ces forces n'oeuvrent pas dans le cadre d'une mission sortant des dispositions du Traité, ou sauf autorisation explicite.
Version alternative de l'article : Une liste annexe des bases et ports militaires ouverts aux forces armées des parties au Traité.

TITRE TROIS - De la Coopération en situation de conflit

Article.5 - Un Etat-Major commun pourra être mis en place, de façon provisoire et limitée au conflit, entre les officiers généraux des deux parties afin de coordonner l'action leurs forces respectives. Un tel Etat-Major sera mis en place sur simple accord des parties qui définiront alors les modalités de responsabilité et de hiérarchie entre l'Etat-major susmentionné et leurs troupes respectives.

Article.6 - Les systèmes et réseaux de communication et de détection (téléphone, radio, radio-guidage, détection radar et sous-marine) des deux parties pourront être mis en commun sur simple accord des deux parties en situation de conflit. Cette mise en commun se limitera aux Etat-Major et aux forces impliquées dans des opérations relevant du présent Traité.

TITRE QUATRE - Des modalités présentes et futures du Traité

Article.7 - Le traité défini par les autorités des deux pays présents n'entrera en vigueur qu'une fois ratifié par les dirigeants des peuples concernés selon les lois en vigueur dans chacun des pays.

Article .8 - Une fois le résultat des deux ratifications communiqué aux deux parties, le présent Traité sera mis en place selon les mesures définies précédemment.

Article .9 - Le Titre I du présent traité, ainsi que son article 5, seront réputés abrogés par une ratification du Traité de l'Alliance du Continent Sud par la République Populaire du Valdisky.

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Signé le 30 septembre 2013, selon le calendrier micromondial

La Présidente de l'Union Fédérale d'Armara, Son Excellence Mary Harmann.

Le Président de la République Populaire du Valdisky, Président du Conseil des Commissaire du peuple, Secrétaire Général du Parti Violëtiste
Son Excellence Pavel Gorilov représenté par l'Ambassadeur de la R.P. du Valdisky auprès de la Fédération d'Armara, M. Anatoli Brejniev
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Message  Mikhaïl Diaghilev Sam 12 Oct 2013 - 14:19

Le Général Diaghilev, député modéré de Maskva en charge des questions de Défense se leva pour annoncer la position de son groupe. S'éclaircissant la voix d'un raclement de gorge, il prit le micro qui lui était présenté :

- Camarades députés, chers compatriotes violëtistes, le groupe modéré votera pour ce texte. Malgré nos réticences à voir la République Populaire se commettre dans des alliances avec des nations capitalistes et qui ont pu connaître l'impérialisme, nous savons également que les menaces envers la Révolution sont grandes et que nous ne pouvons pas nous permettre de rester isolés sur la scène intermicronationale.

Nous aurions préféré voir la chose conclue avec la Semi-Républik du Krassland, plus proche de nos vues, mais nous ne nous opposerons pas à l'accord avec Armara. Seule demeure pour nous la question de la trop grande coopération qu'offre, à notre avis, ce traité, de la part de l'Armée Violette à l'armée armaréenne.
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Message  Svetlana Karamazov Sam 12 Oct 2013 - 18:19

En l'absence de députés conservateurs, la chef du groupe MViste repris la parole pour défendre le traité :

- Camarades merksistes, ceci n'est pas simplement un énième traité de défense, mais une vraie assurance pour le Valdisky de ne pas se retrouver seul face à un ennemi impérialiste, ou de ne pas se faire battre loin de ses frontières. Le groupe MVU votera donc pour ce texte, que nous présentons.
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Message  Sergueï Pavlovitch Mer 23 Oct 2013 - 12:33

Le groupe PDE manifesta bien évidemment sa désapprobation, même si le sujet était d'intérêt mineur pour eux.
Roksana Kimova, députée de l'Eriakov résuma la ligne des démocrates en lâchant dans son micro :

- Peu nous importe. Nous demandons ici la dissolution pure et simple des forces armées merksistes qui tiennent se pays sous leur botte. Voilà ce que nous demandons, au PDE.
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Message  Svetlana Karamazov Mer 23 Oct 2013 - 12:41

Le débat tourna court alors que les huissiers du Palais du Krej se chargeaient d'expulser plusieurs députés du PDE responsables d'avoir offensé l'Armée Violette. Svetlana, en tant que présidente de séance, repris le micro à la tribune.

- Un peu de calme s'il vous plaît camarades !
Passons au vote.



Un instant plus tard le résultat s'affichait sur les écrans de l'hémicycle.

- Bien, camarades merksistes, camarades députés, le traité est approuvé par 36 voix pour, 12 contre, 2 abstentions. Le Krej émet donc un avis positif et autorise le Président du Conseil à signer le traité. La Présidence m'informe d'ailleurs que le camarade Président Gorilov se déplacera probablement en Armara pour ce faire.
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