Décret instituant l'Ordre du Violët Rouge
Union Violetiste - République Populaire du Valdisky :: Maskva :: Bibliothèque nationale :: Décrets et ordonnances
Page 1 sur 1
Décret instituant l'Ordre du Violët Rouge
Union - Patrie -Travail
République Populaire du Valdisky
***
DÉCRET PRÉSIDENTIEL
Le Président du Conseil des Commissaires du Peuple décrète ;
Article 1er.- L'Ordre du Violët Rouge est une récompense honorifique basée sur le mérite remise à titre individuel ou collectif par le chef de l'Etat au nom du conseil de l'ordre composé du Grand-Maître et des Grands-Chancelier.
Article 2.- Le titre de Grand-Maître de l'ordre du Violët Rouge est attribué au chef de l'Etat en fonction.
Article 3.- Le titre de Grand-Chancelier est attribué aux chefs d'Etat prédécesseurs et aux directeurs de la Police Politique Violëtiste passés et présents.
Article 4.- Le titre de Chevalier de l'Ordre est attribué par le chef de l'Etat en exercice, à titre discrétionnaire, sur consultation ou sur proposition du conseil de l'ordre sur la base de critères déterminés par le mérite, l'utilité commune, la distinction dans le combat militaire ou le service rendu à la nation.
Article 5.- L'ordre du Violët Rouge peut être attribué à tout ressortissant ou groupement d'individus étrangers et entraîne l’octroi d'une somme d'argent déterminée par le chef d'Etat et d'une médaille à son ou ses bénéficiaire(s).
Ce décret s'exécute partout où besoin sera.
Bogdan Mikhaïlovitch Raspoutine, Président du Conseil des Commissaires du Peuple.
Bogdan Raspoutine- Président du Conseil des Commissaires du Peuple
- Messages : 71
Date d'inscription : 28/03/2013
Sujets similaires
» Décret portant promotion dans l'Ordre du Violët Rouge
» DECRET MJP-21#001 POLICES : Dissolution du MVR
» Décret de nomination du directeur de la PPV
» DÉCRET ECO-17#003 - UAV : nomination d'un directeur
» DÉCRET ECO-17#018 - PRYA : échange de devises
» DECRET MJP-21#001 POLICES : Dissolution du MVR
» Décret de nomination du directeur de la PPV
» DÉCRET ECO-17#003 - UAV : nomination d'un directeur
» DÉCRET ECO-17#018 - PRYA : échange de devises
Union Violetiste - République Populaire du Valdisky :: Maskva :: Bibliothèque nationale :: Décrets et ordonnances
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum